Informations & Confidentialités

1. Informations sur l’entreprise

Artiste : Annie Fortin
Nom de l’activité : Annie Fortin Artiste Peintre - Créatrice de l'Art d’Âme
Email : anniefortin29@hotmail.com 

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente encadrent les achats effectués sur le site d’Art d’Âme, notamment l’achat d’œuvres d’art originales et, lorsque applicable, de produits dérivés.

 3. Les œuvres
Chaque œuvre est une création originale réalisée par Annie Fortin.
Les œuvres sont présentées avec leurs principales caractéristiques, notamment leur titre, leurs dimensions, les matériaux utilisés et, lorsque pertinent, leur année de création.

Les couleurs peuvent présenter de légères variations selon les réglages de l’écran utilisé.

 4. Prix

Les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD).

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. Les frais de livraison et les taxes applicables sont indiqués séparément lorsque requis.

Le coût total payable est présenté avant la finalisation de la commande.

 5. Commande

Le client sélectionne l’œuvre ou le produit de son choix, l’ajoute au panier et vérifie les informations de sa commande avant de procéder au paiement.

Une confirmation de commande est transmise après l’achat.

 6. Paiement

Les paiements sont effectués au moyen des options de paiement offertes sur le site au moment de l’achat.

Les transactions sont traitées par les fournisseurs de paiement intégrés au site.

 7. Livraison

Chaque œuvre est emballée avec soin afin de la protéger pendant son transport.

Les frais de livraison sont calculés selon le format de l’œuvre. Les informations et frais applicables sont présentés au moment de la commande.

Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la destination et le transporteur.

Pour une livraison locale ou une situation particulière, le client peut communiquer avec Annie Fortin avant son achat.

 8. Retours, échanges et remboursements

Les œuvres originales étant des créations uniques, aucun retour ou échange n’est accepté pour un simple changement d’idée, sous réserve des droits prévus par la loi.

Si une œuvre arrive endommagée, le client doit communiquer avec Art d’Âme dès que possible après sa réception et fournir des photos de l’emballage et de l’œuvre afin que la situation puisse être évaluée et qu'une solution appropriée puisse être déterminée.

Si une erreur s’est produite dans la commande, le client doit également communiquer avec Art d’Âme dès que possible.

Les œuvres personnalisées ou réalisées sur commande ne peuvent pas être retournées simplement en raison d'un changement d’idée, sous réserve des droits prévus par la loi.

 9. Propriété intellectuelle

Les œuvres, photographies, textes, images, logos et autres contenus présentés sur le site sont protégés par les droits applicables.

Toute reproduction, copie, modification, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation est interdite.

L’achat d’une œuvre originale ne transfère pas les droits d’auteur qui y sont associés.

10. Protection des renseignements personnels

Les renseignements transmis lors d’une commande ou par l’intermédiaire du site sont traités conformément à la Politique de confidentialité d’Art d’Âme.
 
11. Conditions applicables

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables au Québec et au Canada.

En cas de problème concernant une commande, Art d’Âme invite d’abord le client à communiquer avec elle afin de tenter de trouver une solution.